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Marques déposées par monsieur Gouget (Jacques
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CANETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANETON
M. Gouget (Jacques, Maurice)

Numéro de dépôt :
921428
Date de dépôt :
14/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANETON

Déposée le 14 mars 1975 par monsieur Gouget (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gouget (Jacques domicilié(e) 3, rue d'Auteuil, Paris. - France.

La marque CANETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CANETON est expirée depuis le 14 mars 1985.

Gouget (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SANOREX , MAGIC CANE - LA CANNE MAGIQUE , SQUALE , URSEC , SQUALE , STRAL , SANOREX , SURF , URSEC


M. Gouget (Jacques, Maurice) - 3, rue d'Auteuil, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier les bateaux de sport et tous accessoires s'y rapportant.